Marie-Ange : 06 99 83 97 88

Politique de confidentialité

1. Informations légales :
Le site internet LACAVEDESANGES.FR est l'unique propriété de LA CAVE DES ANGES, qui le fourni.
Raison sociale : ENTREPRISE INDIVIDUELLE, DE SONIS MARIE-ANGE, LA CAVE DES ANGES
Directrice : DE SONIS MARIE-ANGE
Adresse : DOMAINE DE MARAN, 11570 CAVANAC
TEL : 0699839788
MAIL : info@lacavedesanges.fr
RCS : 751 198 300 R.C.S. Carcassonne
SIRET : 75119830000012
Numéro de TVA : FR23751198300

Le Créateur du site est : WildBird Studio
Responsable de publication : DE SONIS MARIE-ANGE
Contacter le Responsable de publication : info@lacavedesanges.fr

Hébergeur : OVH SAS
N° RCS : RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE (NAF) 2620Z
Numéro TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l'hébergeur : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
2. Introduction :
Tout internaute se connectant et utilisant le site internet : LACAVEDESANGES.FR est considéré comme usager du site web.
Le site LACAVEDESANGES.FR réunit plusieurs services, dans l'état, mis à disposition des usagers. Il est précisé que ceux-ci doivent rester honnêtes et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le Webmaster du site LACAVEDESANGES.FR. Le site LACAVEDESANGES.FR est actualisé régulièrement par DE SONIS MARIE-ANGE.
LA CAVE DES ANGES s'efforce de prescrire sur le site suivant LACAVEDESANGES.FR des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait assurer l'exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site web, qu'elles soient ou non de son fait. En conséquence, l'utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :
Le site suivant LACAVEDESANGES .FR est principalement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, excepté en cas de maintenance, programmée ou pas, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, LA CAVE DES ANGES se dévouera à faire de son mieux afin de rétablir l'accès au site LACAVEDESANGES.FR et tentera alors d'informer au préalable aux utilisateurs dates et heures de l'interruption. N'étant soumis qu'à une servitude de moyen, LA CAVE DES ANGES ne pourrait être tenu comme responsable des dommages, quelle qu'en soit la nature.
4. Propriété intellectuelle :
LA CAVE DES ANGES est propriétaire unique de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, tant structurellement que sur les images, graphismes, logo…
Toute reproduction même partielle du site internet LACAVEDESANGES.FR, affichage, modification, adaptation totale ou partielle de l'un de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, excepté autorisation préalable de LA CAVE DES ANGES, propriétaire du site internet. A défaut elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Propriété intellectuelle :
LA CAVE DES ANGES est propriétaire unique de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, tant structurellement que sur les images, graphismes, logo…
Toute reproduction même partielle du site internet LACAVEDESANGES.FR, affichage, modification, adaptation totale ou partielle de l'un de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, excepté autorisation préalable de LA CAVE DES ANGES, propriétaire du site internet. A défaut elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes et cookies :
Le site internet LACAVEDESANGES.FR possède un certain nombre d’URL hypertextes vers d’autres sites web (partenaires, informations etc) mis en ligne pour donner suite à la validation de DE SONIS MARIE-ANGE. Cependant, LA CAVE DES ANGES n'a pas la possibilité de sécuriser l'ensemble du contenu des différents sites consultés et rejette donc l'entière responsabilité de ce fait concernant les risques de contenus interdits.
L'utilisateur est avisé qu’au cours de ses visites sur le site web LACAVEDESANGES.FR un ou des cookies peuvent s'installer automatiquement sur son pc via son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données informatiques qui ne permettra en aucun cas d'identifier l'utilisateur. Néanmoins il permet de répertorier des informations concernant la navigation de celui-ci sur le site.
L'utilisateur peut néanmoins refuser la mise en place des cookies, sachant que le refus de la mise en place d'un cookie pourrait entraîner l'impossibilité d'avoir accès à différents services.

6. Protection des biens et des personnes - Gestion des données personnelles :
Sur le site web, LACAVEDESANGES.FR LA CAVE DES ANGES ne collecte pas d'informations personnelles concernant l'usager autres que pour le besoin de plusieurs services proposés par le site internet LACAVEDESANGES.FR. L'usager fournit les informations en pleine conscience de cause, particulièrement quand il effectue par lui-même leur saisie. Il est donc précisé à l'utilisateur du site internet LACAVEDESANGES.FR l'obligation ou non de rentrer ces données.
Aucune information personnelle de l'usager du site suivant LACAVEDESANGES.FR ne sera publiée, échangée, transférée, cédée sur n'importe quel support sans consentement de l'utilisateur. Seule l'hypothèse du rachat du site web LACAVEDESANGES.FR et de tous ses droits autorise LA CAVE DES ANGES à transmettre lesdites informations personnelles à l’acquéreur qui serait donc lui-même tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site web LACAVEDESANGES.FR.

6.a Dans quel but est-ce que nous traitons vos données personnelles ?
LA CAVE DES ANGES est susceptible de traiter vos données personnelles :
- Nom
- Prénom
- E-mail
- Téléphone

À partir du "FORMULAIRE DE CONTACT", lequel nous permet de traiter vos demandes, lesquelles ne pourraient être traitées correctement sans ces données.

Seule LA CAVE DES ANGES aura accès à vos données personnelles. Le fait d’accepter la présente politique de confidentialité via le processus établi – case à cocher lors de l’envoi du "FORMULAIRE DE CONTACT" – sera considéré comme une déclaration affirmative à travers laquelle l’usager donne son CONSENTEMENT EXPRÈS ET SANS ÉQUIVOQUE – en vertu des articles 6 à 9 du RGPD – et autorise ainsi le traitement de ses données à caractère personnel aux fins exposées dans le présent document.

6.b Pendant combien de temps conservons-nous vos données personnelles ?
Les données personnelles recueillies à travers le "FORMULAIRE DE CONTACT", seront conservées par LA CAVE DES ANGES pendant une durée maximum de 3 ans. Vous pouvez à tout moment exercer les droits en conformité avec les dispositifs relatifs aux lois informatiques et libertés :
- Droit de demander à accéder à mes données personnelles.
- Droit à demander leur rectification ou leur suppression.
- Droit à demander la limitation du traitement des données.
- Droit à s’opposer au traitement des données.
- Droit à la portabilité.
Et ce en nous contactant à l’adresse suivante info@lacavedesanges.fr ou par écrit dûment signée, accompagnée d'une copie du titre d'identité ainsi qu'une signature du titulaire de la pièce, en mentionnant l'adresse à laquelle une réponse doit être envoyée.

6.c Comment sommes-nous autorisés à traiter vos données personnelles ?
Vous nous autorisez à traiter vos données personnelles dès lors que vous cochez la case qui nous autorise de manière expresse à traiter les données que vous nous remettez.